Politique de confidentialité et politique relative aux cookies

Cette Politique de confidentialité et relative aux cookies établit les conditions générales sous lesquelles OCCAMOD, dont le siège est Rue d'Anjou, Parc d'activités de la Pancarte, 44390 Nort sur Erdre, FRANCE. responsable du traitement des données aux fins de la politique de confidentialité et relatives aux cookies (ci-après, conjointement « nous » ou les « responsables du traitement »), traite les données personnelles que vous nous fournissez en utilisant le site Internet de OCCAMOD (ci-après le « site Internet ») ou l'application mobile, à savoir l'application informatique destinée à être utilisée sur smartphones, tablettes ou autres appareils mobiles (ci-après, l'«Application») ou d'autres applications, logiciels, médias numériques, moyens de stockage ou fonctionnalités liées à la marque commerciale OCCAMOD en France (ci-après conjointement, la « Plateforme »).

En utilisant la Plateforme, chaque fois que vous nous fournissez ou que nous sommes obligés d'accéder à tout type d'informations qui, en raison des caractéristiques de ces dernières, nous permettent de vous identifier, à savoir potentiellement et sans exhaustivité : vos prénom, nom, adresse e-mail, adresse de facturation ou de livraison, numéro de téléphone, type d'appareil (ci-après, « Données personnelles »), que ce soit à des fins de navigation, d'achat de nos produits ou d'utilisation de nos services ou fonctionnalités, vous serez soumis à la Politique de confidentialité et relative aux Cookies, aux Conditions générales d'achat et d'utilisation, ainsi qu'aux autres documents cités aux présentes (ci-après conjointement, les « Conditions générales »), qui s'appliquent à tout moment et doivent être consultées pour vous assurer que vous les acceptez.

1. Collecte des données personnelles et finalités de traitement

Sachez qu'avant d'utiliser l'un de nos services ou l'une de nos fonctionnalités vous devez lire cette politique de confidentialité et relative aux Cookies, ainsi que la section spécifique des conditions générales sur le service ou la fonctionnalité concernée. Dans chaque section, vous pourrez voir s'il existe des conditions d'utilisation spécifiques, ou si un traitement spécifique de vos données personnelles est nécessaire.

Ne pas fournir certaines informations obligatoires peut empêcher votre inscription en tant qu'utilisateur ou l'utilisation de certaines fonctionnalités ou de certains services disponibles via la plateforme.

L'utilisateur (vous) assure par la présente que les données personnelles fournies sont véridiques et exactes, tout en acceptant de communiquer tout changement ou modification à cet égard. Si vous nous fournissez les données personnelles de tiers, vous serez responsable de les informer et d'obtenir leur accord concernant la transmission de ces informations aux fins indiquées dans les sections correspondantes de cette politique de confidentialité et relative aux Cookies. Toute perte ou tout dommage causé à la Plateforme, aux Responsables du traitement ou à tout tiers suite à la communication
d'informations erronées, inexactes ou incomplètes sur les formulaires d'inscription relèvera uniquement de la responsabilité de l'utilisateur.

Les responsables du traitement, selon le cas, utiliseront les données personnelles aux fins suivantes :

1.1 Gérer votre inscription en tant qu'utilisateur de la plateforme. Les données personnelles que vous nous fournissez seront utilisées afin de vous identifier en tant qu'utilisateur de la plateforme et vous donner accès aux différents produits, services et fonctionnalités qui pourraient être disponibles pour les utilisateurs enregistrés.

1.2 Vous contacter par e-mail, téléphone, SMS ou autres formes équivalentes de communication électronique, telles que des « push notifications » de l'application, etc. concernant des mises à jour ou des messages d'information sur les fonctionnalités, produits ou services souscrits, y compris des mises à jour de sécurité de la plateforme, si leur installation s'avère nécessaire ou recommandée.

1.3 Traiter et gérer vos demandes formulées en utilisant les moyens de contact du service clientèle disponibles en ce qui concerne la plateforme ou les magasins, showroom ou toute entité de distribution, ainsi que contrôler la qualité de notre service.

La durée de traitement des données doit être soit celle prévue par la loi ; soit une période de trois ans à compter de la fin de la relation commerciale avec le client ou le prospect ; soit jusqu'à ce que l'objectif applicable à une donnée spécifique cesse d'exister. Par exemple, une donnée relative à vos commandes sera traitée tant que le responsable du traitement pourra avoir besoin de la conserver conformément aux lois en vigueur, puis sera supprimée une fois que cette finalité légitime cessera d'exister.

2. Abonnement à la newsletter (dans le cas où cette fonctionnalité serait mise en place à partir de ce site web)

Si vous vous abonnez à notre lettre d'informations (newsletter), nous vous ferons parvenir des informations sur nos produits et services via différents supports, tels que par e-mail, par tout autre moyen électronique équivalent (comme les SMS, etc.) ainsi que par « push notifications » via l'application ou la plateforme si vous avez activé ces notifications sur vos appareils de consultation.

L'abonnement à notre lettre d'informations (newsletter) peut entraîner l'utilisation des données personnelles afin de personnaliser la communication liée aux produits et services auxquels vous avez accès par e-mail, par SMS, ou par l'un de nos autres supports électroniques ou de ceux de tiers. Nous pouvons également vous fournir ces informations par « push notifications » depuis l'application ou la plateforme si vous avez activé ces dernières sur vos appareils de consultation. Afin d'améliorer le service que nous vous fournissons, nous vous informons par la présente que les données personnelles liées à vos achats en ligne ou en magasin, vos goûts et préférences, peuvent être utilisées par un service tiers à des fins d'analyse, de création de profils d'utilisateurs, d'études marketing et d'enquêtes qualitatives, ainsi que d'amélioration de nos interactions avec les clients.

En cas de cookies relatifs à la lettre d'informations, veuillez-vous référer à la politique relative aux cookies pour plus d’informations.

L'utilisateur est libre de donner son accord à ces fins marketing. En cas de refus de traitement, l'utilisateur ne sera toutefois pas tenu informé de nos nouvelles.

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